EHPAD en Occitanie : trois établissements lourdement sanctionnés

L’ARS Occitanie a mené des contrôles dans tous les EHPAD d’Occitanie. Trois d’entre eux ont été visés par des sanctions lourdes.

Le gouvernement vient de rendre publics les résultats du plan de contrôle des EHPAD qui avait été lancé en 2022. Et ce, suite au scandale Orpéa. Pour rappel, celui-ci avait été révélé par Victor Castanet dans son livre “Les Fossoyeurs” qui mettait en lumière les dysfonctionnements des EHPAD du même nom. Si 96% des 7500 établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes ont été inspectées au niveau national, tous ceux d’Occitanie ont déjà été contrôlés.

Les différents contrôles réalisés en Occitanie

En tout, 824 contrôles ont été menés par l’Agence régionale de santé (ARS) « à l’issue d’un ciblage affiné à la fois au plan départemental et au regard des signalements reçus ». Ainsi, 163 de ces inspections ont eu lieu sur sites et 661 à partir de questionnaires et documents « pour des établissements ne présentant pas a priori de signaux d’alerte inquiétants ».

Pour ce qui est de celles réalisées sur place, l’ARS s’est penchée en priorité sur « la gouvernance de ces EHPAD, leurs ressources humaines, la prise en charge des soins et l’accompagnement des résidents, la démarche qualité de l’EHPAD ». Les contrôles sur pièces ont, eux, portés sur « la gouvernance et les ressources humaines de l’établissement ». « En cas d’identification d’un risque grave au cours d’un contrôle sur pièce, une inspection a pu être diligentée sur site pour constater sur place la réalité de la situation », précise l’Agence régionale de santé.

Trois EHPAD ont écopé de sanctions lourdes

Cette dernière précise que « lorsque des manquements ont été identifiés, des mesures correctives ont été prescrites ». « Dans leur grande majorité, ces établissements médico-sociaux se sont fortement et rapidement mobilisés pour répondre aux recommandations de ces contrôles et inspections : 45% des mesures correctives prescrites et 63% des recommandations ont pu être levées sous 30 jours », affirme l’ARS qui tient à souligner que le nombre de situations critiques relevé est « très limité ».

« Moins de 1% des inspections réalisées ont amené l’ARS Occitanie à prendre des sanctions lourdes (3 EHPAD ont été concernés en Occitanie et leur situation a fortement évolué depuis ces contrôles menés en 2022/2023) », assure l’Agence régionale de santé. Dans le détail, cela concernait l’EHPAD public autonome “La Coustete” à Quillan dans l’Aude où une inspection « avait conduit à la mise en place d’une administration provisoire dès octobre 2022, assortie de mesures d’assainissement financier », la résidence “Les 3 sources” à Meyruies en Lozère où « une mise en danger des
résidents par manque d’encadrement et de présence de personnels » avait été constatée et l’EHPAD Era Caso à Montauban-de-Luchon en Haute-Garonne où « d’importants dysfonctionnements de gouvernance de l’établissement » avaient été relevés.