23 Février 2025
23 Février 2025
Deux groupes d’opposition écologiste et de gauche ont quitté le conseil métropolitain de Toulouse Métropole du jeudi 7 décembre. Ils reprochent à Jean-Luc Moudenc, président de la collectivité, d’avoir refusé d’examiner des amendements déposés le jour de la séance.
Le conseil métropolitain de Toulouse Métropole de ce jeudi 7 décembre a été marqué par le départ de deux groupes d’opposition avant la fin de la séance. Les élus de Métropole Écologiste Solidaire et Citoyenne (MESC) et Alternative pour une Métropole Citoyenne (AMC) ont décidé de quitter la salle et dénoncent une « violation du droit d’amendement » de la part du président de la collectivité Jean-Luc Moudenc.
« Le président M. Jean-Luc Moudenc, au moment de l’examen d’une délibération stratégique pour l’avenir des transports du quotidien sur les Aménagements Ferroviaires du Nord de Toulouse, a refusé l’examen d’un amendement déposé en séance par le groupe MESC », raconte les deux groupes d’opposition dans un communiqué commun.
« Vous m’avez amené les amendements il y a un quart d’heure », a lancé Jean-Luc Moudenc en montrant un document. « Celui qui rapporte la délibération, monsieur Jean-Jacques Bolzan, n’est au courant des amendements. On ne travaille pas comme ça. Tout ça, c’est du travail de commission. Donc je fais voter la délibération proposée. »
Thomas Karmann (MESC) a ensuite demandé « une méthode pour présenter les amendements. On ne peut pas se faire bouler à chaque fois que nous présentons des amendements parce que ce n’est pas le bon timing ». Après la réponse de Jean-Luc Mouden, une interruption de séance a été demandée pour un point juridique. Ce qui a été refusé, poussant les deux groupes d’opposition à quitter la séance.
Ils estiment que le comportement du président de la collectivité est « irrespectueux de l’exercice de la démocratie » et « irrégulier ». Ils rappellent le Code Général des Collectivités Territoriales qui garantit le droit d’amendement en séance plénière pour les élus de collectivités territoriales. Les élus MESC et AMC demandent l’annulation de cette délibération, ainsi que toutes les délibérations suivantes de ce conseil, qui ont été votées « à la volée, profitant du départ de deux groupes d’opposition ».
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